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Economie de la France

Présentation des notices

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  • 1370200008 AR 165 à 180
    Titre : 6 Commerce et paiements extérieurs
    Date : 1890/1958

    • 1370200008 AR 170 à 171
      Titre : 6.2 Commerce international
      Date : 1890/1938

      • 1370200008 AR 170
        Titre : COMMERCE ET PAIEMENTS EXTERIEURS COMMERCE INTERNATIONAL - Le commerce international de 1890 à 1938, étude de l'Institut de recherches économiques et sociales : état, s.d.
        Date : 1890-1938

      • 1370200008 AR 171
        Titre : COMMERCE ET PAIEMENTS EXTERIEURS COMMERCE INTERNATIONAL - Lutte commerciale internationale : étude, fév. 1898. - Chambre de commerce internationale, . organisation et activités : rapport, janv. 1925 . résolutions prises lors des congrès de Rome, Bruxelles et Stockholm : brochure, 1923-1927 . études du Comité des règlements internationaux et d'information économique sur les placements et les mouvements internationaux de capitaux, sur l'or et sur le projet de création d'une association internationale des banquiers : correspondance, rapport, télégramme, déc. 1928-juil. 1929. - Chambre de commerce internationale, congrès de Paris : publication, brochure, juil. 1935. - Conférence internationale parlementaire du commerce, activités : presse, mai 1923-juil. 1924. - Union postale internationale, convention et arrangements de Stockholm : texte officiel, mars-août 1925. - Union douanière européenne, études : publication, 1927-avr. 1930.
        Date : 1898-1935

    • 1370200008 AR 172 à 174
      Titre : 6.3 Accords commerciaux et financiers avec l'étranger
      Date : 1931/1957

      • 1370200008 AR 172
        Titre : COMMERCE ET PAIEMENTS EXTERIEURS ACCORDS COMMERCIAUX ET FINANCIERS AVEC L'ETRANGER - Accords commerciaux, . accords avec plusieurs pays étrangers : presse, janv.1937-juin 1939 . Allemagne à Norvège [classement alphabétique par pays] : presse, texte officiel, avr. 1935-fév.1941.
        Date : 1935-1941

      • 1370200008 AR 173
        Titre : COMMERCE ET PAIEMENTS EXTERIEURS ACCORDS COMMERCIAUX ET FINANCIERS AVEC L'ETRANGER - Accords commerciaux, Pays-Bas à Yougoslavie [classement alphabétique par pays] : presse, texte officiel, juil. 1936-janv.1940. - Accords sur les paiements commerciaux, . législation générale : texte officiel, déc. 1931 . Autriche à Yougoslavie [classement par ordre alphabétique des pays] : texte officiel, presse, fév. 1932-sept. 1939.
        Date : 1931-1940

      • 1370200008 AR 174
        Titre : COMMERCE ET PAIEMENTS EXTERIEURS ACCORDS COMMERCIAUX ET FINANCIERS AVEC L'ETRANGER - Accords franco-italiens : note, presse, texte officiel, août 1936-juin 1938. - Créances françaises sur l'Italie, . avoirs bloqués : correspondance, note, état, déc. 1934-avr. 1936 . valeurs mobilières réquisitionnées : presse, note, sept. 1934-juin 1938 . mobilisation des créances commerciales arriérées : note, correspondance, JO, janv. 1938-sept. 1939. - Accords financiers et commerciaux avec des pays étrangers, . Chine : correspondance, mars 1956 . Libye : publication, janv. 1957 . Norvège : correspondance, juil. 1948.
        Date : 1936-1957

    • 1370200008 AR 175 à 180
      Titre : 6.4 Problèmes des échanges et des règlements internationaux
      Date : 1907/1944

      • 1370200008 AR 175
        Titre : COMMERCE ET PAIEMENTS EXTERIEURS PROBLEMES DES ECHANGES ET DES REGLEMENTS INTERNATIONAUX PROJETS D'AMELIORATION DES REGLEMENTS INTERNATIONAUX - Projets d'amélioration des règlements internationaux, . projets de Luigi Luzzati pour la réunion d'une conférence internationale et pour la paix monétaire : presse, nov. 1907-1922 . projet de réunion d'une conférence internationale de banquiers pour créer un certificat international de l'or : note, presse, déc. 1908 . projet de création d'un comité international des banques d'émission : presse, note, avr. 1912 . projet de réserve internationale d'or pour conjurer les paniques financières : presse, note, sept. 1913-juin 1914 . conférence internationale du commerce et le projet de création d'une chambre internationale de compensation : presse, avr. 1916-nov. 1923 . projet de création d'un conseil de réserve internationale : presse, juin 1918-janv. 1919 . projet de convention monétaire internationale : presse, publication, 1919-juil. 1925 . projet d'entraide internationale de M. Vissering : presse, note, publication, 1920-avr. 1922 . projet de création d'une banque internationale : presse, juil. 1920-mars 1922 . projet de mobilisation de la créance des Alliés sur l'Allemagne et de création d'une monnaie internationale : presse, correspondance, étude, texte officiel, sept. 1920-mars 1923 . projet de création d'une banque de réserve d'or européenne : presse, rapport, oct. 1920-mai 1926 . projet de création d'une banque des nations : presse, juin-nov. 1921 . projet de création d'une banque d'émission pour l'Europe : correspondance, étude, s.d.-juin 1922 . projets de création d'une banque de réserve fédérale pour l'Europe : texte officiel, correspondance, presse, janv. 1922-mai 1926 . projet pour la stabilisation des monnaies au pair de l'or : presse, janv.-fév. 1923 . autres projets : presse, déc. 1910-déc. 1927. - Règlements internationaux, virements et chèques postaux : presse, publication, texte officiel, oct. 1909-avr. 1927.
        Date : 1907-1927

      • 1370200008 AR 176
        Titre : COMMERCE ET PAIEMENTS EXTERIEURS PROBLEMES DES ECHANGES ET DES REGLEMENTS INTERNATIONAUX PROJETS D'AMELIORATION DES REGLEMENTS INTERNATIONAUX - Projets de création de billets internationaux, . informations générales : presse, correspondance, août 1914-juil. 1922 . projet de régie générale des nations associées : presse, 1918-avr. 1919 . projets [classement par ordre alphabétique de l'initiateur du projet] : presse, note, étude, correspondance, janv. 1908-avr. 1926. - Paiements internationaux et règlement des dettes de guerre, . projets de virements et de compensation internationaux : presse, texte officiel, janv. 1911-avr. 1919 . compensation des créances internationales pendant la guerre : presse, sept. 1914-sept. 1915 . proposition de concentration des paiements internationaux dans les banques d'émission : presse, sept. 1915.
        Date : 1908-1926

      • 1370200008 AR 177
        Titre : COMMERCE ET PAIEMENTS EXTERIEURS PROBLEMES DES ECHANGES ET DES REGLEMENTS INTERNATIONAUX COMPENSATION - Compensation des créances internationales pendant la guerre de 1914-1918 : presse, sept. 1914-sept. 1915. - Office de compensation, activités : rapport, état, juil.-déc. 1932. - Office de compensation, situation des comptes de clearing : presse, déc. 1937-avr. 1940. - Office de compensation et Office franco-allemand des paiements commerciaux, activités [classement chronologique par année] : rapport, état, janv. 1933-déc. 1936.
        Date : 1914-1940

      • 1370200008 AR 178
        Titre : COMMERCE ET PAIEMENTS EXTERIEURS PROBLEMES DES ECHANGES ET DES REGLEMENTS INTERNATIONAUX COMPENSATION - Office de compensation et Office franco-allemand des paiements commerciaux, activités : rapport, état, janv.-déc. 1937. - Accords commerciaux et financiers franco-allemands : texte officiel, presse, rapport, correspondance, août 1934-août 1937. - Mobilisation des arriérés du clearing franco-allemand, . loi et statuts régissant la Caisse allemande de compensation : brochure, texte officiel, déc. 1935 . projet d'intervention de la Banque des Règlements Internationaux : correspondance, note, fév.-juin 1937 . convention entre la Banque de France et la Reichsbank : correspondance, texte officiel, août 1937-oct. 1937 . études et commentaires : correspondance, note, état, presse, juin 1937-janv. 1938.
        Date : 1934-1938

      • 1370200008 AR 179
        Titre : COMMERCE ET PAIEMENTS EXTERIEURS PROBLEMES DES ECHANGES ET DES REGLEMENTS INTERNATIONAUX COMPENSATION - Fonds de compensation, activités et situation comptable mensuelle : état, janv. 1938-juin 1939.
        Date : 1938-1939

      • 1370200008 AR 180
        Titre : COMMERCE ET PAIEMENTS EXTERIEURS PROBLEMES DES ECHANGES ET DES REGLEMENTS INTERNATIONAUX COMPENSATION - Accords de clearing et de paiement, situation en 1944 : publication, janv. 1944.
        Date : 1944-1944

  • 1370200008 AR 181 à 207
    Titre : 7 Industrie, artisanat et commerce
    Date : 1890/1954

    • 1370200008 AR 181 à 197
      Titre : 7.1 Industrie
      Date : 1890/1950

      • 1370200008 AR 181
        Titre : INDUSTRIE, AGRICULTURE, ARTISANAT ET COMMERCE AVANT, PENDANT ET APRES LA GUERRE DE 1939-1945 INDUSTRIE SITUATION GENERALE ET MESURES REGLEMENTAIRES - Industrie française, situation et évolution : rapport, mai 1933-juin 1937. - Production industrielle, . informations générales : presse, publication, texte officiel, note, nov. 1936-juin 1939, s.d. . situation après la guerre : état, avr.-déc. 1948. - Enquête sur la production, . questions de l'enquête : note, questionnaire, s.d. . résultat et conclusions du comité d'enquête : rapport, JO, nov. 1937-janv. 1938 . premiers résultats obtenus en application des conclusions de l'enquête : rapport, fév. 1938 . informations et commentaires parus avant la publication du rapport du comité d'enquête : presse, août-nov. 1937 . informations et commentaires parus après la publication du rapport du comité d'enquête : presse, déc. 1937-fév. 1938. - Mesures d'organisation et de contrôle, . informations générales : presse, nov. 1940-juin 1944 . organisation de la production industrielle : JO, août 1940-juin 1944 . inspection générale de la production industrielle : JO, nov. 1941-janv. 1947 . programmes de production : presse, JO, note, avr. 1946-janv. 1948 . projets de législation antitrust : presse, texte officiel, juil. 1890-août 1950 . normalisation industrielle et plan comptable : JO, presse, mai 1941-juil. 1944 . propriété industrielle : presse, JO, déc. 1939-juil. 1944 . mesures de concentration industrielle : presse, JO, déc. 1941-août 1946 . récupération et utilisation des déchets : presse, JO, janv. 1941-oct. 1943 . création et extension d'établissements industriels, commerciaux et artisanaux : presse, JO, sept. 1939-mai 1945.
        Date : 1890-1950

      • 1370200008 AR 182
        Titre : INDUSTRIE, AGRICULTURE, ARTISANAT ET COMMERCE AVANT, PENDANT ET APRES LA GUERRE DE 1939-1945 INDUSTRIE SITUATION GENERALE ET MESURES REGLEMENTAIRES - Organisation et problèmes de l'industrie française, . petite et moyenne industrie : presse, juil. 1936-fév. 1938 . sociétés coopératives ouvrières de production : texte officiel, déc. 1936 . corporatisme et économie dirigée : presse, texte officiel, 1933-fév. 1943 . décentralisation des industries : presse, fév. 1939 . enquête du Petit parisien sur la crise de l'industrie : presse, nov. 1937-janv. 1938 . répercussions de l'élévation des charges sociales sur l'industrie et autres difficultés financières des entreprises : presse, oct. 1937-avr. 1939. - Mesures fiscales intéressant la production, législation : JO, sept. 1948-fév. 1950 ; commentaires : presse, nov. 1948-déc. 1949. - Financement de la fabrication de démarrage, lettres d'agrément : JO, publication, presse, nov. 1940-mars 1942. - Contrôle de certaines branches de l'industrie française par l'Allemagne : note, mars 1942. ORGANISMES D'ORGANISATION ET DE CONTROLE - Ministère de la Production industrielle, organisation, activités et décisions : JO, presse, sept. 1940-oct. 1949. - Office central de répartition des produits industriels, . législation : JO, sept. 1940-déc. 1949 . commentaires et explications : presse, déc. 1940-oct. 1949 . situation de l'économie française au niveau de l'énergie et des matières premières : étude, fév. 1942. - Comités d'organisation, . informations générales : presse, mars 1941-avr. 1944 . création et activités : presse, JO, nov. 1940-nov. 1945 . suppression des comités : JO, presse, janv.-oct. 1946. - Comités consultatifs : presse, JO, sept. 1941-août 1947.
        Date : 1933-1949

      • 1370200008 AR 183
        Titre : INDUSTRIE, AGRICULTURE, ARTISANAT ET COMMERCE AVANT, PENDANT ET APRES LA GUERRE DE 1939-1945 INDUSTRIE ORGANISATION PROFESSIONNELLE - Accords professionnels, . débats parlementaires : JO, fév.-mars 1935 . législation et projets législatifs : texte officiel, janv. 1935-fév. 1937 . commentaires : presse, oct. 1930-mai 1939 . études sur les accords : rapport, note, janv. 1935-nov. 1938. - Organisation professionnelle, informations générales : presse, nov. 1940-avr. 1944. - Organisation et contrôle des professions, . architecte : JO, janv. 1941 . artisan : presse, JO, juil. 1942-fév. 1944 . avocat et avoué : JO, nov. 1941-août 1944 . banquier et courtier : presse, août 1942-juil. 1943 . commissaire aux comptes : presse, mars 1943 . commissaire-priseur : JO, juil. 1942 . expert comptable : presse, JO, avr. 1942-sept. 1944 . ingénieur : presse, JO, mars-mai 1945 . médecin : presse, JO, nov. 1941-août 1944 . officier public ou ministériel : JO, nov. 1941 . pharmacien : texte officiel, sept. 1941-août 1944 . taxi : JO, fév. 1946-avr. 1947 . vétérinaire : JO, mars 1942. - Groupements interprofessionnels, organisation et répartition de la production : presse, JO . betteraves, août 1941-juin 1945 . chanvre et lin, août 1941-déc. 1946 . chevaux et mulets, avr. 1941-sept. 1943 . fleurs et plantes à parfum, oct. 1941-juin 1943 . laine, sept.-nov. 1943 . lait et produits laitiers, nov. 1939-juin 1949 . liège, déc. 1940-août 1947 . oléagineux, sept. 1940-juil. 1947 . production forestière, août 1940-juin 1944 . produits tartreux, août 1941-mars 1943 . semences, graines et plants, déc. 1941-mars 1944 . sucre, oct. 1939-fév. 1948. - Suppression des organismes professionnels . législation : JO, avr. 1946-fév. 1950 . commentaires : presse, avr. 1946-janv. 1950.
        Date : 1930-1950

      • 1370200008 AR 184
        Titre : INDUSTRIE, AGRICULTURE, ARTISANAT ET COMMERCE AVANT, PENDANT ET APRES LA GUERRE DE 1939-1945 INDUSTRIE BATIMENT ET TRAVAUX PUBLICS - Situation et législation de l'industrie du bâtiment, . informations générales : presse, juin-juil. 1939 . charges sur la propriété bâtie : presse, JO, juin-juil. 1939 . évolution de l'industrie du bâtiment de 1913 à 1938 : étude, fév. 1939 . bonification d'intérêts pour encourager la construction immobilière : presse, JO, avr.-oct. 1939 . encouragement à la construction et réglementation : JO, nov. 1940-déc. 1941 . financement des travaux de ravalement : JO, sept. 1940-oct. 1940 . dégrèvement ou indemnités pour la reconstruction d'immeubles et la reconstitution d'exploitations détruites par les inondations d'octobre 1940 : JO, mai 1941-avr. 1942. - Bâtiment, . mesures tendant à encourager la construction immobilière : presse, texte officiel, note, fév. 1938-juin 1939 . le problème du logement dans ses rapports avec la politique démographique : rapport, JO, juil. 1939. - Matériaux de construction, organisation et contrôle de la production : JO, presse, nov. 1940-août 1949.
        Date : 1938-1949

      • 1370200008 AR 185
        Titre : INDUSTRIE, AGRICULTURE, ARTISANAT ET COMMERCE AVANT, PENDANT ET APRES LA GUERRE DE 1939-1945 INDUSTRIE BATIMENT ET TRAVAUX PUBLICS - Enquête sur la situation de l'industrie du bâtiment et des travaux publics auprès des succursales et des bureaux auxiliaires de la banque, Agen à Compiègne [classement par ordre alphabétique des succursales] : correspondance, rapport, sept.-nov. 1947.
        Date : 1947-1947

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